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Permis de construire
N° PC 02506018P0006
Ville de Bians-les-Usiers · 25520
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
A LAVAUX BIANS-LES-USIERS 25520
Date d'autorisation
12/01/2019
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 64 · AC 71
Superficie du terrain
39229 m²
Surface locaux créée
1103 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date d'autorisation12/01/2019

👤Demandeur

Code postal25520
LocalitéBIANS-LES-USIERS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBians-les-Usiers (25060)
Code postal25520
AdresseA LAVAUX BIANS-LES-USIERS 25520
ParcellesAC 64 · AC 71
Superficie terrain39229 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1103 m²
Surface agricole créée1103 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.