Permis de construire n° PC 02506018P0002 à Bians-les-Usiers

Permis de construire

N° PC 02506018P0002

Ville de Bians-les-Usiers · 25520

Bénéficiaire

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES GRANGES D'USIERS

Adresse du terrain

HAMEAU DE PISSENAVACHE BIANS-LES-USIERS 25520

Date d'autorisation

26/04/2018

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZL 44 · ZL 81 · ZL 82

Superficie du terrain

24810 m²

Surface locaux créée

1145 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation26/04/2018

Ouverture du chantier11/07/2018

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES GRANGES D'USIERS

SIRET44522218500024

SIREN445222185

Code postal25520

LocalitéBIANS-LES-USIERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBians-les-Usiers (25060)

Code postal25520

AdresseHAMEAU DE PISSENAVACHE BIANS-LES-USIERS 25520

ParcellesZL 44 · ZL 81 · ZL 82

Superficie terrain24810 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1650 m²

Surface locaux créée1145 m²

Surface agricole avant1650 m²

Surface agricole créée1145 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.