Permis de construire
N° PC 02506018P0002
Ville de Bians-les-Usiers · 25520
Bénéficiaire
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES GRANGES D'USIERS
Adresse du terrain
HAMEAU DE PISSENAVACHE BIANS-LES-USIERS 25520
Date d'autorisation
26/04/2018
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZL 44 · ZL 81 · ZL 82
Superficie du terrain
24810 m²
Surface locaux créée
1145 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date d'autorisation26/04/2018
Ouverture du chantier11/07/2018

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES GRANGES D'USIERS
SIRET44522218500024
SIREN445222185
Code postal25520
LocalitéBIANS-LES-USIERS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBians-les-Usiers (25060)
Code postal25520
AdresseHAMEAU DE PISSENAVACHE BIANS-LES-USIERS 25520
ParcellesZL 44 · ZL 81 · ZL 82
Superficie terrain24810 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1650 m²
Surface locaux créée1145 m²
Surface agricole avant1650 m²
Surface agricole créée1145 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.