Permis de construire n° PC 02506017P0002 à Bians-les-Usiers

Permis de construire

N° PC 02506017P0002

Ville de Bians-les-Usiers · 25520

Bénéficiaire

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES TROIS CHENES

Adresse du terrain

6 HAMEAU DE PISSENAVACHE BIANS-LES-USIERS 25520

Date d'autorisation

20/03/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZL 79 · ZL 78 · ZL 41

Superficie du terrain

51175 m²

Surface locaux créée

1432 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation20/03/2017

Ouverture du chantier30/10/2017

Achèvement des travaux15/04/2019

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES TROIS CHENES

SIRET38265709600014

SIREN382657096

Code postal25520

LocalitéBIANS-LES-USIERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBians-les-Usiers (25060)

Code postal25520

Adresse6 HAMEAU DE PISSENAVACHE BIANS-LES-USIERS 25520

ParcellesZL 79 · ZL 78 · ZL 41

Superficie terrain51175 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant858 m²

Surface locaux créée1432 m²

Surface agricole avant858 m²

Surface agricole créée1432 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.