Permis de construire
N° PC 02506017P0002
Ville de Bians-les-Usiers · 25520
Bénéficiaire
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES TROIS CHENES
Adresse du terrain
6 HAMEAU DE PISSENAVACHE BIANS-LES-USIERS 25520
Date d'autorisation
20/03/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZL 79 · ZL 78 · ZL 41
Superficie du terrain
51175 m²
Surface locaux créée
1432 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date d'autorisation20/03/2017
Ouverture du chantier30/10/2017
Achèvement des travaux15/04/2019

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES TROIS CHENES
SIRET38265709600014
SIREN382657096
Code postal25520
LocalitéBIANS-LES-USIERS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBians-les-Usiers (25060)
Code postal25520
Adresse6 HAMEAU DE PISSENAVACHE BIANS-LES-USIERS 25520
ParcellesZL 79 · ZL 78 · ZL 41
Superficie terrain51175 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant858 m²
Surface locaux créée1432 m²
Surface agricole avant858 m²
Surface agricole créée1432 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.