Permis de construire n° PC 02506016P0002 à Bians-les-Usiers

Permis de construire

N° PC 02506016P0002

Ville de Bians-les-Usiers · 25520

Bénéficiaire

GAEC DORNIER

Adresse du terrain

RUE DES 3 FONTAINES BIANS-LES-USIERS 25520

Date d'autorisation

18/04/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 60

Superficie du terrain

122236 m²

Surface locaux créée

145 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation18/04/2016

Ouverture du chantier21/02/2017

Achèvement des travaux26/01/2018

👤Demandeur

DénominationGAEC DORNIER

SIRET40225145800012

SIREN402251458

Code postal25520

LocalitéBIANS-LES-USIERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBians-les-Usiers (25060)

Code postal25520

AdresseRUE DES 3 FONTAINES BIANS-LES-USIERS 25520

ParcellesZC 60

Superficie terrain122236 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant190 m²

Surface locaux créée145 m²

Surface agricole avant190 m²

Surface agricole créée145 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.