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Permis de construire
N° PC 02506015P0003
Ville de Bians-les-Usiers · 25520
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
28 SUR LA CHAPELLE BIANS-LES-USIERS 25520
Date d'autorisation
03/09/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZL 29 · ZL 28
Superficie du terrain
30200 m²
Surface locaux créée
279 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation03/09/2015
Ouverture du chantier14/09/2015

👤Demandeur

Code postal25520
LocalitéBIANS-LES-USIERS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBians-les-Usiers (25060)
Code postal25520
Adresse28 SUR LA CHAPELLE BIANS-LES-USIERS 25520
ParcellesZL 29 · ZL 28
Superficie terrain30200 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée279 m²
Surface agricole créée279 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.