Permis de construire n° PC 02107216E0001 à Bézouotte

Permis de construire

N° PC 02107216E0001

Ville de Bézouotte · 21310

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

IMP PASQUIER DE LA RUELLE BEZOUOTTE 21310

Date d'autorisation

19/04/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 29

Superficie du terrain

1100 m²

Logements créés

Surface habitable créée

80 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation19/04/2016

Ouverture du chantier12/07/2016

Achèvement des travaux01/03/2017

👤Demandeur

Code postal21310

LocalitéMIREBEAU-SUR-BEZE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneBézouotte (21072)

Code postal21310

AdresseIMP PASQUIER DE LA RUELLE BEZOUOTTE 21310

ParcellesZA 29

Superficie terrain1100 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée80 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.