Déclaration préalable de travaux n° DP 0210712600001 à Bèze

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0210712600001

Ville de Bèze · 21310

Bénéficiaire

HBCM

Adresse du terrain

28 RUE DE LA PORTE DE BESSEY BEZE 21310

Date d'autorisation

28/03/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BK 93

Superficie du terrain

586 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026

Date d'autorisation28/03/2026

👤Demandeur

DénominationHBCM

SIRET99315885600019

SIREN993158856

Code postal21310

LocalitéNOIRON SUR BEZE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneBèze (21071)

Code postal21310

Adresse28 RUE DE LA PORTE DE BESSEY BEZE 21310

ParcellesBK 93

Superficie terrain586 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant163 m²

Surface locaux transformée163 m²

Surface agricole avant163 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.