Permis de construire
N° PC 03003816AA002
Ville de Bez-et-Esparon · 30120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ESPARON BEZ-ET-ESPARON 30120
Date d'autorisation
06/07/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
OB 663 · OB 667
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
156 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation06/07/2016

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGard (30)
CommuneBez-et-Esparon (30038)
Code postal30120
AdresseESPARON BEZ-ET-ESPARON 30120
ParcellesOB 663 · OB 667
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant15 m²
Surface habitable créée156 m²
Surface habitable démolie15 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.