Permis de construire n° PC 08805516V0001 à Bettegney-Saint-Brice

Permis de construire

N° PC 08805516V0001

Ville de Bettegney-Saint-Brice · 88450

Bénéficiaire

GAEC RECONNU COTE DE HENET

Adresse du terrain

DEVANT HENET BETTEGNEY-SAINT-BRICE 88450

Date d'autorisation

27/06/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 5

Superficie du terrain

41761 m²

Surface locaux créée

2446 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation27/06/2016

👤Demandeur

DénominationGAEC RECONNU COTE DE HENET

SIRET41510152600036

SIREN415101526

Code postal88450

LocalitéBETTEGNEY-SAINT-BRICE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneBettegney-Saint-Brice (88055)

Code postal88450

AdresseDEVANT HENET BETTEGNEY-SAINT-BRICE 88450

ParcellesZE 5

Superficie terrain41761 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1078 m²

Surface locaux créée2446 m²

Surface agricole avant1078 m²

Surface agricole créée2446 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.