Permis de construire n° PC 08805516V0002 à Bettegney-Saint-Brice

Permis de construire

N° PC 08805516V0002

Ville de Bettegney-Saint-Brice · 88450

Bénéficiaire

SCI SOUS LES VIGNES DES DEUX SOEURS

Adresse du terrain

232 GRANDE RUE BETTEGNEY-SAINT-BRICE 88450

Date d'autorisation

29/08/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 14

Superficie du terrain

1632 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation29/08/2016

👤Demandeur

DénominationSCI SOUS LES VIGNES DES DEUX SOEURS

SIRET53959075200017

SIREN539590752

Code postal88450

LocalitéBETTEGNEY-SAINT-BRICE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneBettegney-Saint-Brice (88055)

Code postal88450

Adresse232 GRANDE RUE BETTEGNEY-SAINT-BRICE 88450

ParcellesZA 14

Superficie terrain1632 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable avant100 m²

Surface habitable issue de transfo87 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.