Permis de construire
N° PC 02505720M0004
Ville de Bethoncourt · 25200
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
13 RUE DE MIEMONT BETHONCOURT 25200
Date d'autorisation
30/06/2020
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AN 412 · AN 414
Superficie du terrain
394 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
85 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation30/06/2020
Ouverture du chantier23/09/2020

👤Demandeur

Code postal83460
LocalitéLES ARCS SUR ARGENS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBethoncourt (25057)
Code postal25200
Adresse13 RUE DE MIEMONT BETHONCOURT 25200
ParcellesAN 412 · AN 414
Superficie terrain394 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée85 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.