Déclaration préalable de travaux n° DP 01202716C2008 à Bessuéjouls

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01202716C2008

Ville de Bessuéjouls · 12500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

FOURNIES BESSUEJOULS 12500

Date d'autorisation

28/11/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

. 34

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation28/11/2016

Ouverture du chantier28/12/2016

Achèvement des travaux03/02/2017

👤Demandeur

Code postal12500

LocalitéBESSUEJOULS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneBessuéjouls (12027)

Code postal12500

AdresseFOURNIES BESSUEJOULS 12500

Parcelles. 34

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant90 m²

Surface locaux transformée90 m²

Surface agricole avant90 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.