Permis de construire de la ville de Bessoncourt

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Bessoncourt
Code postal : 90160
Code INSEE de la commune : 90012

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09001219A0008
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	02/01/2020
Date d'ouverture de chantier :	12/10/2020
Date réelle d'achèvement des travaux :	2021-06-07
Année de dépôt de la demande :	2019

Informations sur le demandeur

Catégorie : Promoteurs (SAI)
Dénomination : HERMES
SIRET : 83120973900018
Code postal : 25600 DAMBENOIS
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 10 RUE DES BLEUETS BESSONCOURT 90160
Parcelle(s) concernée(s) : D585
Superficie du terrain : 1278m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : bureaux
Utilisation visée des locaux à construire : Vente
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 4
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 124m2