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Permis de construire
N° PC 0690211900009
Ville de Bessenay · 69690
Bénéficiaire
SCI CLEMA 2F
Adresse du terrain
5 ALLE DU CHAMP DE COURSE BESSENAY 69690
Date d'autorisation
18/09/2019
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0C 1535
Superficie du terrain
—
Surface locaux créée
115 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date d'autorisation18/09/2019

👤Demandeur

DénominationSCI CLEMA 2F
SIRET84806529800012
SIREN848065298
Code postal69690
LocalitéBESSENAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneBessenay (69021)
Code postal69690
Adresse5 ALLE DU CHAMP DE COURSE BESSENAY 69690
Parcelles0C 1535
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant840 m²
Surface locaux créée115 m²
Surface commerce avant840 m²
Surface commerce créée115 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.