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Permis de construire
N° PC 06902115R0006
Ville de Bessenay · 69690
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
55 MONTEE DE BERNAY BESSENAY 69690
Date d'autorisation
28/04/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 402 · 0A 737
Superficie du terrain
37757 m²
Surface locaux créée
75 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation28/04/2015
Ouverture du chantier01/09/2015
Achèvement des travaux31/10/2015

👤Demandeur

Code postal69690
LocalitéBESSENAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneBessenay (69021)
Code postal69690
Adresse55 MONTEE DE BERNAY BESSENAY 69690
Parcelles0A 402 · 0A 737
Superficie terrain37757 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant188 m²
Surface locaux créée75 m²
Surface locaux démolie113 m²
Surface agricole avant188 m²
Surface agricole créée75 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.