Permis de construire
N° PC 0690212500022
Ville de Bessenay · 69690
Bénéficiaire
SCI TONAIRES
Adresse du terrain
28 PLACE DU MARCHA‰ BESSENAY 69690
Date d'autorisation
04/02/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0C 438
Superficie du terrain
157 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation04/02/2026

👤Demandeur

DénominationSCI TONAIRES
SIRET51998943800014
SIREN519989438
Code postal69210
LocalitéL'ARBRESLE
Architecte mandatéOui

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneBessenay (69021)
Code postal69690
Adresse28 PLACE DU MARCHA‰ BESSENAY 69690
Parcelles0C 438
Superficie terrain157 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésBureaux
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
Surface habitable issue de transfo126.05 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.