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Permis de construire
N° PC 0690212500001
Ville de Bessenay · 69690
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
18 CHEMIN DU MORTIER BESSENAY 69690
Date d'autorisation
17/06/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 1174 · 0B 982 · 0B 980
Superficie du terrain
9823 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
168 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation17/06/2025

👤Demandeur

Code postal69690
LocalitéBESSENAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneBessenay (69021)
Code postal69690
Adresse18 CHEMIN DU MORTIER BESSENAY 69690
Parcelles0B 1174 · 0B 982 · 0B 980
Superficie terrain9823 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 3 pièces1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée168 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.