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Permis de construire
N° PC 0690212400007
Ville de Bessenay · 69690
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEMIN DE BARTASSIEUX BESSENAY 69690
Date d'autorisation
13/08/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0C 1602 · 0C 1524
Superficie du terrain
600 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
111 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation13/08/2024

👤Demandeur

Code postal69690
LocalitéCOURZIEU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneBessenay (69021)
Code postal69690
AdresseCHEMIN DE BARTASSIEUX BESSENAY 69690
Parcelles0C 1602 · 0C 1524
Superficie terrain600 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée111 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.