Permis de construire n° PC 0690212200004 à Bessenay

Permis de construire

N° PC 0690212200004

Ville de Bessenay · 69690

Bénéficiaire

SCIA DU TILLEUL

Adresse du terrain

9 ROUTE DE LYON BESSENAY 69690

Date d'autorisation

12/05/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 1368 · 0C 1367 · 0C 1366

Superficie du terrain

2361 m²

Logements créés

Surface habitable créée

527 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation12/05/2023

👤Demandeur

DénominationSCIA DU TILLEUL

SIRET91933492000015

SIREN919334920

Code postal69540

LocalitéIRIGNY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneBessenay (69021)

Code postal69690

Adresse9 ROUTE DE LYON BESSENAY 69690

Parcelles0C 1368 · 0C 1367 · 0C 1366

Superficie terrain2361 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6

dont individuels6

Logements 2 pièces1

Logements 4 pièces5

Surface habitable avant261 m²

Surface habitable créée527 m²

Surface habitable démolie7 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.