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Permis de construire
N° PC 0690212000007
Ville de Bessenay · 69690
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
IMPASSE DE LA SOIE LD LA COMBE BESSENAY 69690
Date d'autorisation
25/11/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 406 · 0B 1110 · 0B 1106
Superficie du terrain
9121 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
35 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt11/04/2022
Date d'autorisation25/11/2020
Ouverture du chantier13/02/2023
Achèvement des travaux26/03/2025

👤Demandeur

Code postal01390
LocalitéCIVRIEUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneBessenay (69021)
Code postal69690
AdresseIMPASSE DE LA SOIE LD LA COMBE BESSENAY 69690
Parcelles0B 406 · 0B 1110 · 0B 1106
Superficie terrain9121 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée35 m²
Surface habitable issue de transfo60 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.