Permis de construire
N° PC 0690211900012
Ville de Bessenay · 69690
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LIEU- LES MOLLIERES BESSENAY 69690
Date d'autorisation
28/10/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0C 1263 · 0C 334
Superficie du terrain
17388 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
42 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt15/10/2021
Date d'autorisation28/10/2019
Ouverture du chantier15/10/2021
Achèvement des travaux20/09/2023

👤Demandeur

Code postal69690
LocalitéBESSENAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneBessenay (69021)
Code postal69690
AdresseLIEU- LES MOLLIERES BESSENAY 69690
Parcelles0C 1263 · 0C 334
Superficie terrain17388 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 3 pièces2
Surface habitable créée42 m²
Surface habitable issue de transfo98 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.