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Permis de construire
N° PC 06902112R0028
Ville de Bessenay · 69690
Bénéficiaire
SCI LES CHARMES DE BERNAY
Adresse du terrain
LD BERNAY BESSENAY 69690
Date d'autorisation
19/03/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
F 76 · F 77
Superficie du terrain
3320 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt27/03/2025
Date d'autorisation19/03/2013
Ouverture du chantier15/03/2016
Achèvement des travaux27/03/2025

👤Demandeur

DénominationSCI LES CHARMES DE BERNAY
SIREN794080598
Code postal69690
LocalitéBESSENAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneBessenay (69021)
Code postal69690
AdresseLD BERNAY BESSENAY 69690
ParcellesF 76 · F 77
Superficie terrain3320 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationOui
Création de niveau supplémentaireOui
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Surface habitable avant119 m²
Surface habitable issue de transfo150 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.