Déclaration préalable de travaux n° DP 07304023R5009 à Bessans

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07304023R5009

Ville de Bessans · 73480

Bénéficiaire

CENTRE MUNICIPAL DE VACANCES ET DE LOISIRS DE BESSANS

Adresse du terrain

RTE DE L ISERAN BESSANS 73480

Date d'autorisation

22/09/2023

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZM 158 · ZM 150 · ZM 155

Superficie du terrain

20225 m²

Surface locaux créée

32 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation22/09/2023

👤Demandeur

DénominationCENTRE MUNICIPAL DE VACANCES ET DE LOISIRS DE BESSANS

SIRET77644802900012

SIREN776448029

Code postal73480

LocalitéBESSANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementSavoie (73)

CommuneBessans (73040)

Code postal73480

AdresseRTE DE L ISERAN BESSANS 73480

ParcellesZM 158 · ZM 150 · ZM 155

Superficie terrain20225 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant5092 m²

Surface locaux créée32 m²

Surface commerce avant5092 m²

Surface commerce créée32 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.