Permis de construire n° PC 07304018R1002 à Bessans

Permis de construire

N° PC 07304018R1002

Ville de Bessans · 73480

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE LA PLAN FENETTE BESSANS 73480

Date d'autorisation

29/06/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

H 602

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation29/06/2018

Ouverture du chantier27/07/2018

Achèvement des travaux31/12/2018

👤Demandeur

Code postal73480

LocalitéBESSANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementSavoie (73)

CommuneBessans (73040)

Code postal73480

AdresseRUE DE LA PLAN FENETTE BESSANS 73480

ParcellesH 602

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant54 m²

Surface locaux transformée54 m²

Surface agricole avant54 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.