Permis de construire n° PC 07304023R1011 à Bessans

Permis de construire

N° PC 07304023R1011

Ville de Bessans · 73480

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE COMBARAMI BESSANS 73480

Date d'autorisation

10/10/2023

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

H 2333 · H 2331

Superficie du terrain

698 m²

Logements créés

Surface habitable créée

231 m²

← Toutes les autorisations à Bessans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation10/10/2023

👤Demandeur

Code postal89300

LocalitéJOIGNY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementSavoie (73)

CommuneBessans (73040)

Code postal73480

AdresseRUE COMBARAMI BESSANS 73480

ParcellesH 2333 · H 2331

Superficie terrain698 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont collectifs3

Logements 3 pièces2

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée231 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.