Permis de construire n° PC 07304021R1002 à Bessans

Permis de construire

N° PC 07304021R1002

Ville de Bessans · 73480

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LA FRETTE HAMEAU D AVEROLE BESSANS 73480

Date d'autorisation

18/06/2021

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

T 52

Superficie du terrain

3290 m²

Logements créés

Surface habitable créée

27 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation18/06/2021

Ouverture du chantier01/07/2021

👤Demandeur

Code postal92110

LocalitéCLICHY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementSavoie (73)

CommuneBessans (73040)

Code postal73480

AdresseLA FRETTE HAMEAU D AVEROLE BESSANS 73480

ParcellesT 52

Superficie terrain3290 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant181 m²

Surface habitable créée27 m²

Surface habitable issue de transfo12 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.