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Permis de construire
N° PC 07304020R1001
Ville de Bessans · 73480
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU CHAPIL BESSANS 73480
Date d'autorisation
16/06/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
H 536 · H 535
Superficie du terrain
826 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
305 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation16/06/2020
Ouverture du chantier03/06/2021
Achèvement des travaux20/12/2024

👤Demandeur

Code postal73480
LocalitéBESSANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementSavoie (73)
CommuneBessans (73040)
Code postal73480
AdresseRUE DU CHAPIL BESSANS 73480
ParcellesH 536 · H 535
Superficie terrain826 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements démolis1
Logements 3 pièces1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée305 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.