Permis de construire n° PC 07304015R1006 à Bessans

Permis de construire

N° PC 07304015R1006

Ville de Bessans · 73480

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU SOLIET BESSANS 73480

Date d'autorisation

09/12/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

H 604 · H 624

Superficie du terrain

316 m²

Logements créés

Surface habitable créée

83 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation09/12/2015

Ouverture du chantier02/05/2016

👤Demandeur

Code postal73480

LocalitéBESSANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementSavoie (73)

CommuneBessans (73040)

Code postal73480

AdresseRUE DU SOLIET BESSANS 73480

ParcellesH 604 · H 624

Superficie terrain316 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant128 m²

Surface habitable créée83 m²

Surface habitable issue de transfo27 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.