Déclaration préalable de travaux n° DP 09506023B0137 à Bessancourt

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09506023B0137

Ville de Bessancourt · 95550

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LA MARE BESSANCOURT 95550

Date d'autorisation

30/11/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BK 906 · BL 172 · BL 173

Superficie du terrain

10457 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation30/11/2023

👤Demandeur

Code postal95100

LocalitéARGENTEUIL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementVal d'Oise (95)

CommuneBessancourt (95060)

Code postal95550

AdresseLA MARE BESSANCOURT 95550

ParcellesBK 906 · BL 172 · BL 173

Superficie terrain10457 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.