Permis de construire n° PC 04302816Y0002 à Bessamorel

Permis de construire

N° PC 04302816Y0002

Ville de Bessamorel · 43200

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOU ISSARS BESSAMOREL 43200

Date d'autorisation

16/05/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C0 147

Superficie du terrain

2337 m²

Logements créés

Surface habitable créée

97 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation16/05/2016

👤Demandeur

Code postal43200

LocalitéBESSAMOREL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Loire (43)

CommuneBessamorel (43028)

Code postal43200

AdresseLOU ISSARS BESSAMOREL 43200

ParcellesC0 147

Superficie terrain2337 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée97 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.