Permis de construire n° PC 07006513C0001 à Besnans

Permis de construire

N° PC 07006513C0001

Ville de Besnans · 70230

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

IMP DES CHENES AU SIBLOT BESNANS 70230

Date d'autorisation

11/12/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 42

Superficie du terrain

1942 m²

Surface locaux créée

32 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation11/12/2013

👤Demandeur

Code postal70230

LocalitéBESNANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneBesnans (70065)

Code postal70230

AdresseIMP DES CHENES AU SIBLOT BESNANS 70230

ParcellesZC 42

Superficie terrain1942 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée32 m²

Surface agricole créée32 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.