Permis de construire n° PC 02604915V0012 à Bésayes

Permis de construire

N° PC 02604915V0012

Ville de Bésayes · 26300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

15 IMPAS DES CHEMINOTS LOTISSEMENT LE CLOS DE LA GARE BESAYES 26300

Date d'autorisation

20/10/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 538

Superficie du terrain

427 m²

Logements créés

Surface habitable créée

104 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation20/10/2015

Ouverture du chantier06/01/2016

Achèvement des travaux22/06/2016

👤Demandeur

Code postal26300

LocalitéBESAYES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementDrôme (26)

CommuneBésayes (26049)

Code postal26300

Adresse15 IMPAS DES CHEMINOTS LOTISSEMENT LE CLOS DE LA GARE BESAYES 26300

ParcellesZD 538

Superficie terrain427 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée104 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.