Permis de construire n° PC 02604914V0017 à Bésayes

Permis de construire

N° PC 02604914V0017

Ville de Bésayes · 26300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1700A RTE DE TOURNIOL LES MASSETIDES BESAYES 26300

Date d'autorisation

30/09/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZL 76

Superficie du terrain

33943 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation30/09/2014

👤Demandeur

Code postal26300

LocalitéBESAYES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementDrôme (26)

CommuneBésayes (26049)

Code postal26300

Adresse1700A RTE DE TOURNIOL LES MASSETIDES BESAYES 26300

ParcellesZL 76

Superficie terrain33943 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant74 m²

Surface habitable issue de transfo74 m²

Surface habitable transformée74 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.