Permis de démolir
N° PD 02505618B0008
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
R. BOURGEOIS
Adresse du terrain
38 RUE DE TREPILLOT BESANCON 25000
Date d'autorisation
03/07/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
HO 29 · HO 47 · HO 48
Superficie du terrain
91437 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation03/07/2018

👤Demandeur

DénominationR. BOURGEOIS
SIRET56282120700031
SIREN562821207
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse38 RUE DE TREPILLOT BESANCON 25000
ParcellesHO 29 · HO 47 · HO 48
Superficie terrain91437 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.