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Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN
Adresse du terrain
1 CHEMIN DE L'ESPERANCE BESANCON 25000
Date d'autorisation
28/04/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BM 98 · BM 77
Superficie du terrain
9136 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation28/04/2021

👤Demandeur

DénominationASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN
SIRET35195017500015
SIREN351950175
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse1 CHEMIN DE L'ESPERANCE BESANCON 25000
ParcellesBM 98 · BM 77
Superficie terrain9136 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.