Déclaration préalable de travaux n° DP 02505626B0154 à Besançon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02505626B0154

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

16 RUE DE PONTARLIER BESANCON 25000

Date d'autorisation

26/03/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AL 10

Superficie du terrain

267 m²

Logements créés

Surface habitable créée

191 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026

Date de dépôt19/02/2026

Date d'autorisation26/03/2026

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse16 RUE DE PONTARLIER BESANCON 25000

ParcellesAL 10

Superficie terrain267 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 1 pièce1

Logements 2 pièces1

Surface habitable avant78 m²

Surface habitable créée191 m²

Surface habitable démolie21 m²

Utilisation prévueLocation

Type de résidenceAutre

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.