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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02505626B0125
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
JPVERO
Adresse du terrain
AVENUE DE LA VAITE BESANCON 25000
Date d'autorisation
26/03/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
CL 37 · CL 230
Superficie du terrain
1293 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
10 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026
Date de dépôt26/03/2026
Date d'autorisation26/03/2026

👤Demandeur

DénominationJPVERO
SIRET83257690400011
SIREN832576904
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
AdresseAVENUE DE LA VAITE BESANCON 25000
ParcellesCL 37 · CL 230
Superficie terrain1293 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
Logements 4 pièces1
Surface habitable avant70 m²
Surface habitable créée10 m²
Utilisation prévueVente
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.