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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02505625B1142
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
28 F CHEMIN DES QUATROUILLOTS BESANCON 25000
Date d'autorisation
15/03/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
PR 94
Superficie du terrain
1056 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
14 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation15/03/2026

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse28 F CHEMIN DES QUATROUILLOTS BESANCON 25000
ParcellesPR 94
Superficie terrain1056 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant100 m²
Surface habitable créée14 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.