📅Calendrier du projet
Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation22/05/2025
Ouverture du chantier22/05/2025
Achèvement des travaux23/05/2025
👤Demandeur
DénominationPHILIPPE-COURVOISIER
SIRET91840778400019
SIREN918407784
Code postal25530
LocalitéCOURTETAIN ET SALANS
Architecte mandatéNon
📍Localisation
RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse20 B AVENUE FONTAINE-ARGENT BESANCON 25000
ParcellesCW 192
Superficie terrain2280 m²
Zone opérationnelle4
🏗️Nature du projet
Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésBureaux
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max6
Destination principaleHabitation
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via
data.gouv.fr.
Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.