Déclaration préalable de travaux n° DP 02505623B0662 à Besançon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02505623B0662

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

IMMOBILIERE GUERRIN-MOREL

Adresse du terrain

32 E AVENUE DU COMMANDANT MARCE BESANCON 25000

Date d'autorisation

31/08/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

HW 522

Superficie du terrain

15865 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation31/08/2023

Ouverture du chantier31/08/2023

Achèvement des travaux01/10/2023

👤Demandeur

DénominationIMMOBILIERE GUERRIN-MOREL

SIRET50964715200016

SIREN509647152

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse32 E AVENUE DU COMMANDANT MARCE BESANCON 25000

ParcellesHW 522

Superficie terrain15865 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo75 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.