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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02505623B0070
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
MENUISERIE DE LA FAMILLE
Adresse du terrain
10 RUE DU TUNNEL BESANCON 25000
Date d'autorisation
21/08/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BI 333
Superficie du terrain
—
Logements créés
2
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation21/08/2023

👤Demandeur

DénominationMENUISERIE DE LA FAMILLE
SIRET82191722600010
SIREN821917226
Code postal25480
LocalitéMISEREY SALINES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse10 RUE DU TUNNEL BESANCON 25000
ParcellesBI 333
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont collectifs2
Surface habitable avant93 m²
Surface habitable issue de transfo93 m²
Surface habitable transformée93 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.