Déclaration préalable de travaux n° DP 02505622B0866 à Besançon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02505622B0866

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

13 RUE DU BALCON BESANCON 25000

Date d'autorisation

15/12/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BH 564

Superficie du terrain

204 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation15/12/2022

Ouverture du chantier15/02/2023

Achèvement des travaux31/07/2023

👤Demandeur

Code postalVORAY

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse13 RUE DU BALCON BESANCON 25000

ParcellesBH 564

Superficie terrain204 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont collectifs3

Surface habitable issue de transfo174 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.