Déclaration préalable de travaux n° DP 02505622B0048 à Besançon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02505622B0048

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

PRIM'VERE

Adresse du terrain

3 PLACE DE MONTRAPON BESANCON 25000

Date d'autorisation

13/04/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

HX 43

Superficie du terrain

919 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

← Toutes les autorisations à Besançon Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation13/04/2022

👤Demandeur

DénominationPRIM'VERE

SIREN419866710

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse3 PLACE DE MONTRAPON BESANCON 25000

ParcellesHX 43

Superficie terrain919 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant1030 m²

Surface habitable issue de transfo98 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.