Déclaration préalable de travaux n° DP 02505621B0671 à Besançon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02505621B0671

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

11 RUE MONCEY BESANCON 25000

Date d'autorisation

31/08/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 120

Superficie du terrain

187 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation31/08/2021

Ouverture du chantier31/10/2021

Achèvement des travaux31/03/2022

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse11 RUE MONCEY BESANCON 25000

ParcellesAC 120

Superficie terrain187 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable avant127 m²

Surface habitable issue de transfo127 m²

Surface habitable transformée127 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.