Déclaration préalable de travaux n° DP 02505620B0411 à Besançon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02505620B0411

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

STAY2

Adresse du terrain

29 AV DE L OBSERVATOIRE BESANCON 25000

Date d'autorisation

02/09/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

EZ 5

Superficie du terrain

1985 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation02/09/2020

Ouverture du chantier02/09/2020

Achèvement des travaux03/09/2020

👤Demandeur

DénominationSTAY2

SIRET84978244600017

SIREN849782446

Code postal25320

LocalitéBUSY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse29 AV DE L OBSERVATOIRE BESANCON 25000

ParcellesEZ 5

Superficie terrain1985 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo90 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.