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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02505620B0079
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
SEGUIN BATIMENT
Adresse du terrain
9 RUE DU CHATEAU ROSE BESANCON 25000
Date d'autorisation
02/10/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BO 266
Superficie du terrain
760 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation02/10/2020
Ouverture du chantier02/01/2021
Achèvement des travaux30/08/2021

👤Demandeur

DénominationSEGUIN BATIMENT
SIRET44111622500026
SIREN441116225
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse9 RUE DU CHATEAU ROSE BESANCON 25000
ParcellesBO 266
Superficie terrain760 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésBureaux
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont collectifs2
Logements 2 pièces2
Surface habitable issue de transfo116 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.