Déclaration préalable de travaux n° DP 02505620B0064 à Besançon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02505620B0064

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2 CITE DES PRES DE VAUX BESANCON 25000

Date d'autorisation

30/06/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

DH 108

Superficie du terrain

377 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation30/06/2020

👤Demandeur

Code postal55100

LocalitéVERDUN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse2 CITE DES PRES DE VAUX BESANCON 25000

ParcellesDH 108

Superficie terrain377 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont individuels4

Logements 1 pièce1

Logements 2 pièces2

Logements 3 pièces1

Surface habitable issue de transfo173 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.