Déclaration préalable de travaux n° DP 02505619B0724 à Besançon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02505619B0724

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

ARCHIGROUPE

Adresse du terrain

16 RUE DE LA PREFECTURE BESANCON 25000

Date d'autorisation

09/12/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AS 17

Superficie du terrain

500 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation09/12/2019

👤Demandeur

DénominationARCHIGROUPE

SIRET37750067300019

SIREN377500673

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse16 RUE DE LA PREFECTURE BESANCON 25000

ParcellesAS 17

Superficie terrain500 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant447 m²

Surface habitable issue de transfo155 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.