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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02505619B0675
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
SCI CARRE DE C
Adresse du terrain
69 RUE DE DOLE BESANCON 25000
Date d'autorisation
17/02/2020
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
DZ 404
Superficie du terrain
433 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
14 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation17/02/2020

👤Demandeur

DénominationSCI CARRE DE C
SIRET82095218200013
SIREN820952182
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse69 RUE DE DOLE BESANCON 25000
ParcellesDZ 404
Superficie terrain433 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont collectifs3
Logements 2 pièces1
Logements 3 pièces2
Surface habitable avant265 m²
Surface habitable créée14 m²
Surface habitable issue de transfo265 m²
Surface habitable transformée265 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.