Déclaration préalable de travaux n° DP 02505619B0596 à Besançon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02505619B0596

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

C.I.D.

Adresse du terrain

21 RUE DE FONTAINE ECU BESANCON 25000

Date d'autorisation

04/10/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

HX 248

Superficie du terrain

1276 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation04/10/2019

👤Demandeur

DénominationC.I.D.

SIRET42132254600019

SIREN421322546

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse21 RUE DE FONTAINE ECU BESANCON 25000

ParcellesHX 248

Superficie terrain1276 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 1 pièce1

Surface habitable avant2315 m²

Surface habitable issue de transfo34 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.